Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site : www.lechiquier-francais.fr ou en tout point physique (salon ou marché) ou se fait la vente.

L'Echiquier Francais se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué  à chaque commande les CGV en vigueur au jour de la commande.

Commandes

Aucun minimum de commande n'est demandé; cependant l'Echiquier Français se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande sans préavis. Les produits restent la propriété de l'Echiquier Francais jusqu'au paiement total de la facture (loi n° 80-335 du 12 mai 1980).

Disponibilité des articles

L'offre des produits et des prix demeure valable tant qu"ils sont mentionnés sur le site. Toutefois la livraison ne peut être garantie si le nombre d'articles commandés est supérieur au nombre d'articles en stock. Dans ce cas vous en ètes informés dans les meilleurs délais.

Les prix sont indiqués en Euro et toutes taxes incluses . Il est rappelé qu'en vertu du statut de l'entreprise 'L'Echiquier Français"  la TVA n'est pas applicable (Art. 293 B du CGI).

Les prix sont modifiables sans préavis mais le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables  en Euro uniquement.

Les frais de port

Les frais de port sont indiqués lors de la validation de votre commande et ce avant l'étape du paiement.

Mode de paiement

Vous disposez de diverses possibilités de moyens de paiement chacune offrant  des garanties et une sécurité maximum

Par carte bancaire (le plus rapide) vous aurez à indiquer le numéro de votre carte et sa date de validité directement dans la zone dédiée pour cela.

Par chèque bancaire (libellé en euro à l'ordre de "Bernard Bourgain' et compensable   dans une banque française).

Adressez votre chèque à: Bernard Bourgain  l'Echiquier Français

100/12 rue d'Esquermes 59000 Lille

Si vous désirez régler par virement bancaire, il vous suffit d'imprimer le récapitulatif de votre commande , de nous le faire parvenir par courrier et d'effectuer le virement bancaire correspondant au montant total de la commande en utilisant les coordonnées bancaires indiquées ci-dessous:

Banque: Axa Banque

Nom du titulaire: Bernard Bourgain

Code Banque: 12548

Code Guichet: 94001

N° de compte: 03802180840

Clé RIB: 77

IBAN: FR76 1254 8940 0103 8021 8084 077

BIC: AXABFRPPXXX

Si vous réglez par virement ou par chèque bancaire, envoyez nous une copie de votre commande par email afin de pouvoir réserver les articles commandés.

Défaut de paiement

L'Echiquier Français se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

La livraison

Le délai de livraison comprend le temps de préparation de la commande et le temps d'acheminement du colis. Le délai moyen est de 10 à 15 jours pour la  France. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et L'Echiquier Français ne pourra pas voir sa responsabilité engagé en cas de retard de livraison.

Réclamations/retours

Nous sommes très attentifs à la grande qualié de nos produits, mais si par malchance votre article devait vous parvenir avec un défaut, merci d'effectuer une demande de retour par email dans les plus brefs délais en précisant votre numéro de commande ainsi que la raison de votre réclamation. Nous prendrons alors contact avec vous afin de régulariser au plus vite la situation.

Une fois votre demande prise en compte, les articles concernés devront nous être retournés dans le délai légal de 14 jours, sans dérogation possible; les frais de retour étant à votre charge. La totalité du montant perçu lors de la commande (frais d'expédition de la commande inclus-hors frais de livraison concernés par les articles non retournés)  vous sera alors remboursée dans un délai d'au plus 30 jours        ( délai légal fixé par la loi Chatel)

Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes CGV, ainsi que toutes les opérations d'achat  et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français

Acceptation de l'acheteur

Les présentes CGV ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acheteur, qui déclare et reconnait en avoir une parfaite connaissance et renonce de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entrainant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables , à tout moment sans préavis.